Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PB CARREAUX ET PAVES DE SALERNES
Monsieur Pierre BASSET

Numéro de dépôt :
96643981
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque PB CARREAUX ET PAVES DE SALERNES

Déposée le 27 septembre 1996 par monsieur Pierre BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PB CARREAUX ET PAVES DE SALERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est monsieur Pierre BASSET domicilié(e) Quartier des Arnauds, 83690 SALERNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BASSET Gérant, Sté d'exploitation des Ets BASSET - France.

La marque PB CARREAUX ET PAVES DE SALERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PB CARREAUX ET PAVES DE SALERNES est expirée depuis le 27 septembre 2006.

Pierre BASSET a également déposé les autres marques suivantes : Basset Botanics , PIERRE BASSET , PIERRE BASSET , BASSET DIFFUSION , Pierre BASSET DIFFUSION , PB Pierre Basset Pépinières depuis 1993 , Pierre BASSET Groupe , BB BASSET BOTANICS EXLUSIVE PLANTS ET TREES GOLFE DE SAINT-TROPEZ


Monsieur Pierre BASSET - Quartier des Arnauds, 83690 SALERNES - France


Monsieur Pierre BASSET Gérant, Sté d'exploitation des Ets BASSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; carrelage non métalliques.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.